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Responsable de la publication : Cyril Blondel

Email : shop@cyrilblondel.com

Crédits

Conception et production :

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

Droits d'auteur

Les images vendues sur la boutique Cyril Blondel Shop sont soumises aux droits d'auteur. Il est strictement interdit de les reproduire et/ou de les utiliser sans autorisations. 

Champ d'application

(1) Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à tous les contrats entre le site Cyril Blondel Shop et le client.

(2) Toutes les prestations, livraisons et tous les services de Cyril Blondel Shop sont exclusivement exécutés sur la base des présentes CGV, dès lors qu'elles sont mentionnées dans le contrat.

(3) Les clauses annexes individuelles ne sont valables qu'avec une confirmation écrite de Cyril Blondel Shop.

Contrat / Prestation contractuelles

(1) Les offres s'appliquant aux produits et prestations de Cyril Blondel Shop sur des prospectus, affiches et Internet sont sans engagement et non contractuelles. La représentation des produits dans la boutique en ligne n'est pas contractuelle, mais fait office de catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton "Valider le panier", le client déclenche la commande irrévocable de l'ensemble des articles se trouvant dans le panier. La confirmation de l'accès à votre commande s'effectue avec l'acceptation de la commande et la réception d'un e-mail automatisé immédiatement après l'envoi. Le contrat de vente entre en vigueur à la réception de cet e-mail de confirmation. Les modifications et annulations ne peuvent alors plus être prises en compte.

(2) Le texte du contrat n'est pas conservé séparément par Cyril Blondel Shop. Les données relatives à la commande sont accessibles au client dans l'e-mail de confirmation.

(3) Dans les cas exceptionnels, Cyril Blondel Shop se réserve le droit d'annuler les contrats qui ne respectent pas les exigences de Cyril Blondel Shop ou dont le donneur d'ordre est déclaré insolvable.

(4) Cyril Blondel Shop accepte exclusivement les contrats et adresses de livraison en France métropolitaine, en Allemagne, en Autriche, en Suisse, en Belgique, aux Pays-Bas, en Espagne, en Italie, au Luxembourg et au Liechtenstein. Les paiements déjà effectués sont, le cas échéant, remboursés ou recrédités sur le compte associé à la carte de crédit après déduction des frais de transaction.

Droit d'auteur

(1) L'auteur des designs et photos proposés sur Cyril Blondel Shop est Cyril Blondel.

(2) Les utilisations des designs et photos sont soumises à des droits d'auteur, de propriété intellectuelle ou d'autres droits de tiers. 

(3) En achetant un produit contenant des photos mis à disposition sur Cyril Blondel Shop, le client fait l'acquisition exclusive de la propriété réelle du produit. Cela n'inclut pas les droits d'utilisation pour la reproduction de tout type, la diffusion, le traitement ainsi que la mise à disposition du public.

(4) La revente du produit commandé est autorisée au client.

Livraison et délais de livraison

(1) La livraison se fait généralement depuis l'usine de myposter (Allemagne).

(2) Des livraisons partielles sont autorisées jusqu'à une quantité raisonnable pour le client. Chaque livraison partielle est considérée comme une livraison à part entière. Si des livraisons partielles sont exceptionnellement inacceptables pour le client, les frais engendrés ne sont pas facturés au client.

(3) Cyril Blondel Shop s'efforce de respecter en permanence des délais de livraison indiqués lors de la conclusion du contrat. Si, exceptionnellement, Cyril Blondel Shop est dans l'incapacité de respecter les délais convenus, le client peut résilier le contrat dans le cadre des présentes dispositions.

(4) Le délai supplémentaire de livraison est fixé par Cyril Blondel Shop à deux semaines. Le délai débute une fois que le client est averti par Cyril Blondel Shop qu'un délai supplémentaire est accordé. Si le délai supplémentaire n'est pas acceptable par le client pour diverses raisons, alors il n'est pas valable. C'est en particulier le cas lorsqu'il n'y a plus d'intérêt à avoir un délai supplémentaire pour des raisons impératives autorisées par la loi ou s'il s'agit d'une vente à terme fixe.

(5) En cas de problèmes de livraison non imputables à Cyril Blondel Shop et sur lesquels Cyril Blondel Shop n'a aucune influence, Cyril Blondel Shop se réserve le droit de résilier le contrat, dans la mesure où l'empêchement de la délivrance de la prestation n'est pas temporaire, sans que cela n'engendre une obligation de dommages et intérêts. Cela s'applique en particulier aux cas de force majeure. Pendant la durée de l'empêchement, Cyril Blondel Shop n'accuse aucun retard de livraison. En cas de résiliation, les prestations déjà payées sont remboursées.

(6) Cyril Blondel Shop interrompt l'ensemble des prestations pour les clients en retard de paiement tant qu'ils n'ont pas réglé la somme due. Les paiements couvrent, dans l'ordre chronologique, les commandes en cours, les intérêt et les frais en cours.

(7) Si vous exercez votre droit de rétractation, vous devez assumer les frais réguliers de retour lorsque la marchandise livrée correspond à celle commandée et lorsque le tarif du retour n'excède pas 40 euros ou en cas de montant supérieur si vous n'avez pas encore payé de contrepartie ou de paiement partiel convenu dans le contrat au moment de la rétraction. Dans les autres cas, le retour est gratuit pour vous. Comme stipulé dans le § 11, le droit de rétractation et de retour dans les contrats à distance est exclu si les marchandises sont fabriquées selon les spécifications de l'acheteur et adaptées à ses besoins personnels.

Condition de paiement

(1) Le prix d'achat est dû immédiatement à la conclusion du contrat. Le montant dû est débité à l'avance. Les prélèvements et charges de la carte de crédit se font à la validation de la commande.

(2) Tous les tarifs sont des tarifs proposés aux clients finaux contenant la taxe légale sur la valeur ajoutée.

(3) La paiement se fait par carte de crédit, Paypal.

En tant que prestataire de services de paiement, les partenaires suivants sont à votre disposition. 

- PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. 22-24 Boulevard Royal L-2449 Luxembourg 

(4) Si le client ne remplit pas ses obligations de paiement, Cyril Blondel Shop est en droit de réclamer la totalité de la somme due. Cela s'applique en particulier lorsque les paiements sont suspendus ou annulés, et que la solvabilité générale est remise en cause.

(5) Si le client est mis en recouvrement avec des prélèvements automatiques ou prépaiements par carte de crédit, Cyril Blondel Shop se réserve le droit de facturer dans ce cas unique les frais de traitement convenables.

(6) Les frais de livraison de tout type incluant l'emballage, les frais de transport, l'assurance transport ainsi que les livraisons sont facturés au client. Les tarifs et frais annexes sont calculés par Cyril Blondel Shop selon les frais de livraison actuels.

(7) Les frais de livraison supplémentaires, engendrés en raison d'une mauvaise adresse de livraison ou d'un mauvais destinataire, sont facturés au client dans la mesure où il est responsable des indications incorrectes.

Réserve de propriété

(1) La marchandise reste la propriété de Cyril Blondel Shop jusqu'au paiement complet et définitif.

(2) En cas de retard de paiement de la part du client, Cyril Blondel Shop se réserve le droit de reprendre possession du produit soumis à la réserve de propriété après relance et expiration du délai accordé. La réclamation de la réserve de propriété ainsi que la privation ou la saisie de la marchandise par Cyril Blondel Shop ne constitue pas une résiliation du contrat, sauf disposition contraire dans la loi applicable obligatoire.

Garantie

(1) Les informations, dessins, illustrations, données techniques, descriptions concernant les poids, les mesures et les prestations contenues dans des brochures, catalogues, circulaires, affiches ou listes de prix ont un caractère uniquement informatif. Cyril Blondel Shop décline toute responsabilité quant à l'exactitude de ces informations. En ce qui concerne le type et l'étendue de la livraison, seules les informations contenues sur la commande et la facture sont décisives.

(2) Aucune garantie n'existe pour la décoloration ou la résistance à l'eau des impressions dès lors qu'aucune garantie écrite n'a été émise. Cyril Blondel Shop rappelle que les produits pour lesquels l'usage extérieur n'est pas spécifiquement indiqué sont conçus pour une utilisation dans une pièce fermée.

(3) Les désignations et spécifications définies lors de la conclusion du contrat correspondent au niveau technique actuel. Les différentes techniques mineures (concernant en particulier le cadrage de l'image et les couleurs de l'impression) de la marchandise livrée par rapport à la marchandise commandée sont autorisées et ne constituent pas une faute dans la mesure où elles ne sortent pas du cadre commercial usuel et ne font pas obstacle à l'objet du contrat. Les photos rognées peuvent, comme c'est couramment le cas dans un cadre commercial, différer légèrement mais pas sensiblement des mesures indiquées. De légères différences de couleurs courantes dans le commerce peuvent apparaître dans l'impression lorsque l'écran du client est calibré différemment et avec une mauvaise fidélité des couleurs. Les impressions en noir et blanc peuvent contenir une nuance inférieure, courante dans le commerce. Les réclamations, avoirs ou remplacements d'impressions sont donc exclus, sauf si la différence sort du cadre commercial usuel.

(4) Le délai de prescription des recours en garantie pour la marchandise livrée est de deux ans à partir de la réception de la marchandise. Le délai de prescription est d'un an pour les clients professionnels (§ 14 du code civil allemand).

(5) Les recours en garantie du client supposent, dans la mesure où il s'agit d'un client professionnel, qu'il s'est acquitté de ses obligations de vérification et de réclamation selon le § 377 du code de commerce allemand.

Restriction des responsabilité

(1) Cyril Blondel Shop est responsable sans limite des dommages causés intentionnellement ou par négligence grave, ainsi que pour les dommages dus à un vice de droit ou un défaut d'assurance. Cela s'applique également aux dommages consécutifs indirects tels que la perte de profit.

(2) Pour les dommages des consommateurs causés par une négligence légère, Cyril Blondel Shop est uniquement responsable en cas de violation d'une obligation (obligation majeure), dont le respect a une importance particulière pour la réalisation de l'objectif du contrat. La responsabilité est limitée aux dommages typiquement prévisibles lors de la conclusion du contrat et à un montant équivalent à deux fois la valeur du contrat. Cela s'applique également aux dommages consécutifs indirects tels que la perte de profit.

(3) Pour les dommages des professionnels, causés par négligence légère, la responsabilité est limitée aux dommages typiquement prévisibles lors de la conclusion du contrat et à un montant équivalent à deux fois la valeur du contrat. Cela s'applique également aux dommages consécutifs indirects tels que la perte de profit.

(4) Les restrictions de responsabilité des alinéas 1 à 3 s'appliquent également mutatis mutandis aux représentant légaux, collaborateurs et agents d'exécution de Cyril Blondel Shop

(5) Cyril Blondel Shop est responsable en cas d'atteinte à la vie, au corps ou à la santé. La responsabilité selon la loi sur la responsabilité du fait des produits défectueux n'est pas affectée.

Protection des données

En ce qui concerne la protection des données, les informations relatives à la protection des données de Cyril Blondel Shop s'appliquent.

Intégrité du système et dysfonctionnement du site Internet

(1) Il est interdit à l'utilisateur d'avoir recours à des mécanismes, logiciels ou autres scripts relatifs à l'utilisation du site Internet Cyril Blondel Shop et pouvant affecter la fonctionnalité du site Internet Cyril Blondel Shop.

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(3) Les contenus stockés sur le site Internet de Cyril Blondel Shop ne doivent pas être copiés, ni diffusés, ni reproduits ou utilisés d'une quelconque manière sans le consentement du titulaire des droits. Cela s'applique en particulier pour la copie par mécanisme automatique ou via un robot d'indexation et les technologies de moteur de recherche.

(4) Le client est tenu de garder confidentiel le mot de passe qu'il a choisi ou le mot de passe généré par Cyril Blondel Shop pour l'utilisation de son compte client et de le protéger contre tout abus. Le client est responsable des dommages causés par une mauvaise utilisation du compte client ou du mot de passe personnel.